Conditions générales d'utilisation du Site Web Wellme.fr et information à l'utilisateur
Préambule
THE MIND HUB COMPANY, S.L. met le site internet Wellme.fr à la disposition des utilisateurs d’internet afin qu’ils puissent, via les forums et autres canaux d’accès prévus à cet effet, partager leurs préoccupations et intérêts avec des professionnels et obtenir une aide spécifique. Ce site permet également aux centres de bien-être ou professionnels indépendants (ci-après, CLIENTS) de proposer leurs services, de communiquer avec des utilisateurs et de gérer leurs consultations grâce aux différentes fonctionnalités du site internet.
Des conseils spécifiques, médicaux ou de santé peuvent être publiés sur le site internet par nos professionnels. Néanmoins ceux-ci ne sont pas prodigués par des médecins ou professionnels de santé spécialisés et qualifiés en santé mental. ».
L'accès et/ou l'utilisation du Site Web Wellme.fr (plus loin Site Web) sont totalement volontaires et attribuent, à qui les réalise, la condition d'UTILISATEUR d'Internet intéressé par ses services et contenus (plus loin UTILISATEUR). Tout UTILISATEUR accepte, dès l'instant où il accède au Site Web, sans aucun type de réserve, le contenu des présentes Mentions Légales, de la Politique de Protection des Données ainsi que, si elles existent, des Mentions Particulières qui peuvent les compléter, les substituer ou les modifier dans un certain sens, en relation avec les services et contenus du Site Web.
En conséquence, l'UTILISATEUR devra lire attentivement les unes et les autres, avant l'accès et l'utilisation de n'importe quel service du Site Web, sous son entière responsabilité.
L'UTILISATEUR peut accéder, imprimer, télécharger et garder les Mentions Légales à tout moment. Ces Mentions Légales seront accessibles de forme permanente sur le Site Web, à travers le lien "Mentions Légales".
L’utilisation de ce site internet, notamment l’accès à votre espace personnel, la gestion et modification de vos données ou des informations que le site transmet aux entreprises, implique que L’UTILISATEUR accepte de figurer sur le site internet.
Ainsi, THE MIND HUB COMPANY, S.L. informe les UTILISATEURS de ce Site Web que ces Mentions Légales peuvent être modifiées sans notification préalable. En conséquence, l'UTILISATEUR doit lire attentivement ces Mentions Légales chaque fois qu'il procédera à l'utilisation du Site Web, étant donné que celles-ci peuvent avoir été modifiées.
Ainsi THE MIND HUB COMPANY, S.L. se réserve la possibilité de modifier, sans notification préalable, la conception, la présentation et/ou la configuration de ce Site Web ainsi que de certains ou de tous les services, et d'ajouter des nouveaux services.
Dans tous les cas, THE MIND HUB COMPANY, S.L. se réserve le droit de refuser, à tout moment et sans notification préalable, l'accès au Site Web à tous les UTILISATEURS qui ne respectent pas une ou plusieurs de ces Mentions Légales ou des Mentions Particulières qui leurs sont appliquées.
Objet
Les présentes Mentions Légales encadrent l'accès et l’utilisation du site internet Wellme.fr (ci-après, le site internet) que THE MIND HUB COMPANY, S.L. met à la disposition des UTILISATEURS d’internet intéressés par les services et les contenus qu’il propose (ci-après, les UTILISATEURS).
THE MIND HUB COMPANY, S.L. pourra éliminer du Site Web les contenus illégaux sans notification préalable, ainsi que les contenus qui pourraient être considérés inappropriés ou qui pourraient porter atteinte aux droits de tiers.
L'UTILISATEUR reconnaît que, techniquement, il n'est pas possible d'obtenir la disponibilité du Site Web de THE MIND HUB COMPANY, S.L. à 100%. En revanche, THE MIND HUB COMPANY, S.L. fera tout son possible pour que le Site Web soit disponible de la forme la plus constante possible. De brèves anomalies peuvent se produire ou les services du Site Web peuvent être suspendus momentanément, en particulier pour des raisons de maintenance, de sécurité ou de capacité, ainsi que pour cause d'événements qui ne dépendent, en aucun cas, de la responsabilité de THE MIND HUB COMPANY, S.L. (par exemple, des problèmes sur les réseaux publics de communication, des coupures d'électricité, etc.).
UTILISATION RESPONSABLE. AVERTISSEMENT.
L’UTILISATEUR doit être majeur et avoir la capacité légale suffisante pour accéder, s’inscrire et/ou utiliser le site internet, les forums et les consultations, qu’elles soient publiques ou privées.
Les informations du blog ou des forums du site internet sont destinées à améliorer, mais en aucun cas à remplacer la relation directe entre un utilisateur et son professionnel ou psychothérapeute.
Toutes les réponses aux questions du forum, consultations publiques ou privées sont réalisées par les UTILISATEURS du site internet. Ainsi, THE MIND HUB COMPANY, S.L. ne se portera en aucun cas responsable de ces contenus.
THE MIND HUB COMPANY, S.L. n'est pas responsable des bonnes pratiques des centres de psychologie, professionnels et/ou psychothérapeute indépendants inscrits sur le site internet. Les informations contenues dans la fiche informative du centre de psychologie ou du professionnel indépendant ont été fournies par ces derniers. Ainsi, THE MIND HUB COMPANY, S.L. ne se porte pas responsable de la véracité, intégrité, actualisation ou précision de ces informations. Dans ce sens, THE MIND HUB COMPANY, S.L. ne sera en aucun cas tenu pour responsable des conflits entre les UTILISATEURS et les centres de psychologie, professionnels et/ou psychothérapeutes indépendants inscrits sur le site internet. Les utilisateurs devront se tourner vers ces derniers pour toute réclamation. Cependant, dans une démarche de qualité, THE MIND HUB COMPANY, S.L. propose de jouer un rôle de médiateur. En cas de besoin, l’Utilisateur aura la possibilité de se mettre en contact avec l’entreprise via l’adresse de courrier électronique suivante : info@Wellme.fr. Nous ferons alors notre possible pour vous aider.
Ce site internet N’EST PAS DESTINÉ AU DIAGNOSTIC MÉDICAL OU À LA PRESCRIPTION DE MÉDICAMENTS. Si vous avez besoin de ce type de services, par exemple, SI VOUS CONSIDÉREZ ÊTRE DANS UN DES CAS MENTIONNÉS DANS CETTE LISTE NON LIMITATIVE : VOUS PENSEZ QUE VOTRE SANTÉ MENTALE OU PHYSIQUE EST EN DANGER, VOUS AVEZ DES IDÉES SUICIDAIRES OU VOUS POURRIEZ AGIR AFIN DE METTRE VOTRE SANTE OU CELLE DE TIERS EN DANGER, SI VOUS AVEZ CONNAISSANCE QU’UNE TIERCE PERSONNE PEUT ÊTRE EN DANGER, SI VOUS AVEZ UNE URGENCE MÉDICALE OU PSYCHIATRIQUE, NOUS VOUS PRIONS DE NE PAS UTILISER CE SITE INTERNET ET DE CONTACTER IMMÉDIATEMENT UN CENTRE MÉDICAL OU UN SERVICE D’URGENCE, EN APPELANT LE 112.
Obligations des UTILISATEURS sur le Site Web
L'UTILISATEUR s'engage à utiliser le Site Web et les services disponibles à travers son utilisation, de forme diligente et appropriée, avec un total assujettissement à la Loi, aux règles de bon usage et aux présentes Mentions Légales et, si cela est nécessaire, aux Mentions Particulières qui peuvent lui être appliquées, tout en maintenant le respect dû aux autres UTILISATEURS, assumant toute responsabilité en cas de manquements à ces règles.
Est expressément interdite toute utilisation autre que celle correspondant à la finalité de ce Site Web.
Dans ce sens, l'UTILISATEUR renonce à utiliser n'importe quels matériels et informations inclus sur ce Site Web à des fins illicites et expressément interdits dans les présentes Mentions Légales, tout comme dans les Mentions Particulières qui pourraient lui être appliquées, qui seraient contraires aux droits et intérêts de THE MIND HUB COMPANY, S.L., ses membres et/ou tiers, et devra en répondre aux mêmes dans le cas de contrevenir ou de manquer aux obligations mentionnées et/ou, de n'importe quelle façon (y compris l'introduction ou diffusion de virus informatiques), d'abîmer, inutiliser, surcharger, détériorer ou empêcher l'utilisation normale des matériels et informations contenues sur le Site Web, les systèmes d'information ou les documents, archives et tous types de contenus stockés dans tout type de matériel informatique (hacking) de THE MIND HUB COMPANY, S.L., de ses membres ou de n'importe quel UTILISATEUR.
Aussi, l'utilisateur manifeste expressément s'acquitter de toute la réglementation et conditions requises applicables en accord avec l'activité contenue dans l'annonce, en exonérant Wellme.fr de toute réclamation éventuelle en lien avec un mensonge ou une inexactitude de la dite déclaration.
Comme disposition générale, la prestation des services n'exige pas la souscription préalable ou l'inscription des UTILISATEURS. En revanche, THE MIND HUB COMPANY, S.L. fait dépendre l'utilisation de certains des services à l'exécution de la correspondante inscription de l'UTILISATEUR (entreprise ou particulier), sélectionnant l'identificateur et le mot de passe que l'UTILISATEUR s'engage à conserver et à utiliser avec la diligence nécessaire.
Conformément à ce qui est stipulé dans l’article 23 de la Loi 34/2002 du 11 juillet, relative au Service de la Société de l'information et du Commerce Électronique ; en tant qu’utilisateur inscrit, la confirmation de l’accès aux services se réalisera en cochant la case « J’accepte les conditions d’utilisation » qui apparaitra avant de procéder de manière définitive à la finalisation de l’inscription sur notre plateforme.
Une fois tous les champs obligatoires saisis, le processus d’inscription en ligne terminée, et une fois que le lien de validation envoyé par Wellme.fr à l’adresse courrier électronique que vous nous avez indiquée sera validé, la relation juridique avec le titulaire du présent site internet prendra effet.
L'utilisation du mot de passe est personnelle et intransmissible, n'étant pas autorisée la cession, pas même temporaire, à des tiers. Dans ce sens, l'UTILISATEUR devra adopter les mesures nécessaires pour la protection du mot de passe sélectionné par lui, en évitant l'utilisation du même par des tiers. En conséquence, l'UTILISATEUR est l'unique responsable de l'utilisation qui sera faite de son mot de passe, exemptant entièrement THE MIND HUB COMPANY, S.L. de toute responsabilité. En supposant que l'UTILISATEUR connaisse ou soupçonne l'utilisation de son mot de passe par des tiers, il devra porter cette circonstance à la connaissance de THE MIND HUB COMPANY, S.L., dans les plus brefs délais.
L'inscription de l'UTILISATEUR s'effectuera de la forme expressément indiquée dans le propre service.
Toute l'information que l'UTILISATEUR facilite, à travers les services, devra être véridique et exacte. À cet effet, l'UTILISATEUR garantit l'authenticité de toutes les informations et données qu'il communique lorsqu'il remplit les formulaires nécessaires pour la souscription aux services.
Ainsi, maintenir toute l'information facilitée à THE MIND HUB COMPANY, S.L. actualisée de façon permanente, pour qu'elle corresponde, à tout moment, à la situation réelle de l'UTILISATEUR, est sous l'entière responsabilité de l'UTILISATEUR. Dans tous les cas, l'UTILISATEUR sera l'unique responsable des affirmations fausses ou inexactes qu'il réalise et des préjudices causés à THE MIND HUB COMPANY, S.L. ou à des tiers à cause de l'information fournie.
L'UTILISATEUR s'oblige à respecter les lois applicables et les droits des tiers lorsqu'il utilise les contenus et services du Site Web. Ainsi, sont interdites la reproduction, la distribution, la transmission, l'adaptation ou la modification, par n'importe quel moyen et de n'importe quelle forme, des contenus du Site Web (textes, conception, graphiques, informations, bases de données, archives de son et/ou d'image, logos, etc.) et autres éléments de ce Site Web, sauf autorisation préalable des ses titulaires légitimes ou quand cela est permis par la loi.
Il est spécifiquement interdit à l'UTILISATEUR : utiliser des contenus injurieux ou calomnieux, indépendamment du fait que les contenus affectent d'autres UTILISATEURS ou d'autres personnes ou entreprises; utiliser des contenus pornographiques ou qui portent atteinte aux lois de protection des mineurs, ou faire de la publicité, offrir ou distribuer des produits pornographiques ou qui portent atteinte aux lois de protection des mineurs; déranger d'autres UTILISATEURS (en particulier en utilisant le spam); utiliser les contenus protégés légalement (par exemple concernant la législation relative à la propriété intellectuelle, aux marques, aux brevets, aux modèles d'utilité ou aux modèles esthétiques) sans en avoir le droit, ou faire de la publicité, offrir ou distribuer des biens ou services protégés légalement; ainsi que réaliser ou encourager des actions contraires à la liberté de concurrence, y compris celles orientées à la prospection progressive de clients (comme le système à la chaîne, système boule de neige ou système pyramidal).
Les actions suivantes sont interdites aux UTILISATEURS :
- Utiliser des mécanismes, software ou scripts en relation avec l'utilisation du Site Web.
- Enfreindre les règles d’inscription prévues dans les formulaires habilités par le site internet.
- Bloquer, réécrire, modifier ou copier, sauf si cela est nécessaire pour la correcte utilisation des services du Site Web. Par exemple, la copie au moyen de technologies de moteur de recherche du type "Robot/Crawler" n'est pas nécessaire pour la correcte utilisation des services du Site Web, c'est pourquoi elle est expressément interdite.
- Diffuser et reproduire publiquement les contenus du Site Web de THE MIND HUB COMPANY, S.L. ou d'autres UTILISATEURS, sans autorisation préalable.
- Toute action apte à porter préjudice à la fonctionnalité de l'infrastructure de THE MIND HUB COMPANY, S.L., en particulier pour la surcharger.
- Utiliser tous types de matériels et informations inclus sur ce Site Web, à des fins illicites et expressément interdites dans les présentes Mentions Légales, ainsi que dans les Mentions Particulières qui peuvent être appliquées, et qui soient contraires aux droits et intérêts de THE MIND HUB COMPANY, S.L., ses membres et/ou des tiers, et devra répondre face aux mêmes, en cas de contrevenir ou de ne pas respecter les obligations citées et/ou, de n'importe quelle façon, y compris l'introduction ou diffusion de "virus informatiques", d'abîmer, inutiliser, surcharger, détériorer ou empêcher l'utilisation normale des matériels et informations inclus sur le Site Web, les systèmes d'information ou les documents, archives et tous types de contenus stockés dans tout type d'équipement informatique (hacking) de THE MIND HUB COMPANY, S.L., de ses membres ou de tout UTILISATEUR.
- Recueillir les données personnelles d’un tiers sans son accord préalable ou consentement en violant, par conséquent, le Règlement Européen 2016/679 (RGPD) et la Loi Organique espagnole sur la Protection des Données Personnelles 3/2018 et/ou communiquer avec d’autres utilisateurs du site web à des fins différentes de celles qui lui sont propres et prévues dans les présentes Mentions Légales.
L'UTILISATEUR est conscient, et accepte volontairement, que l'utilisation du service se réalise, dans tous les cas, sous son unique et entière responsabilité.
L'UTILISATEUR sera tenu pour responsable des dommages et préjudices de toute nature que THE MIND HUB COMPANY, S.L., ou tout autre tiers, pourrait subir, suite au manquement de quelque obligation auxquelles il est soumis en vertu des présentes Mentions Légales, des « Conditions générales d’utilisation » ou des règles encadrant l'utilisation de ce service. L’utilisateur est conscient de son obligation à indemniser et à préserver intact le site internet suite à tout dommage, sanction, amende, peine ou indemnisation et devra s’acquitter de ces dernières suite à la mauvaise utilisation du site internet.
Obligations concernant la publication de contenus sur Wellme.fr
À travers l'insertion d'informations et/ou images sur le Site Web de Wellme.fr, l'UTILISATEUR se déclare titulaire légitime des droits de propriété intellectuelle et industrielle du contenu pour la reproduction, distribution et communication publique, à travers tout moyen électronique, principalement Internet et le courrier électronique, accessible à tous et de forme illimitée dans le temps.
Dans ce sens, l'UTILISATEUR déclare avoir les droits suffisants pour l'insertion des informations et/ou images sur le Site Web de Wellme.fr.
THE MIND HUB COMPANY, S.L. ne permet pas l'insertion de contenus qui détériorent la qualité du service. Il est strictement interdit d'insérer des contenus :
- Qui soient présumés illicites selon la réglementation nationale, communautaire ou internationale ou qui réalisent des activités présumées illicites ou qui contreviennent les principes de bonne foi.
- Qui ne réunissent pas les paramètres de qualité établis par THE MIND HUB COMPANY, S.L.
- Qui portent atteinte aux droits fondamentaux des personnes, puissent chercher la faiblesse de l'UTILISATEUR, manquent de respect à la courtoisie sur Internet, dérangent ou puissent générer des opinions négatives chez nos UTILISATEURS ou des tiers. Concrètement, et à titre énonciatif mais non limitatif : n'importe quels droits légaux de tiers; ceux qui favorisent ou encouragent la création, l'entretien et le développement d'activités en relation avec la pornographie, le matériel obscène ou la gestion de contacts érotiques; ceux qui sont en relation avec la voyance, le tarot, les "sciences occultes" ou tout autre contenu en relation; et, en général, tous les contenus que THE MIND HUB COMPANY, S.L. considère non appropriés pour les UTILISATEURS et, en particulier, pour les mineurs.
- Et qui, en général, contreviennent les principes de légalité, honnêteté, responsabilité, protection de la dignité humaine, protection des mineurs, protection de l'ordre public, protection de la vie privée, protection des consommateurs et droits de la propriété intellectuelle et industrielle.
Ainsi, THE MIND HUB COMPANY, S.L. se réserve le droit de retirer du Site Web les contenus qui sont considérés comme étant non appropriés et ne correspondant pas aux caractéristiques et finalités de Wellme.fr.
THE MIND HUB COMPANY, S.L. ne peut pas contrôler tous et chacun des contenus publiés, et ne peut donc pas assumer la responsabilité sur les contenus. En particulier, THE MIND HUB COMPANY, S.L. ne peut pas assumer la responsabilité concernant les images qui accompagnent les formations incluses sur le site et qui n'ont, en aucun cas, un caractère contractuel.
Quoi qu'il en soit, les contenus inclus et publiés sont vérifiés périodiquement, pour assurer les principes de qualité de THE MIND HUB COMPANY, S.L., ainsi que les normes ici indiquées.
Si vous trouvez un contenu inapproprié sur le Site Web, veuillez, s'il vous plaît, nous contacter à travers notre Centre d'assistance à l'UTILISATEUR : info@Wellme.fr.
Les UTILISATEURS sont les seuls responsables d'obtenir tout type d'autorisation, permis ou licence, dans le cas où cela serait nécessaire pour la réalisation et la publication de tout type de contenu.
Tout UTILISATEUR qui inclut un contenu qui contrevient la légalité en vigueur assumera la responsabilité exclusive des préjudices et conséquences dérivés de la même, exemptant THE MIND HUB COMPANY, S.L. de toute responsabilité.
Responsabilité et diffusion des contenus, données et/ou informations des UTILISATEURS
L'UTILISATEUR autorise expressément THE MIND HUB COMPANY, S.L. à diffuser les informations et coordonnées en relation avec les contenus qu'il a fournis à THE MIND HUB COMPANY, S.L. En particulier, moyennant les présentes Mentions Légales, THE MIND HUB COMPANY, S.L. est autorisé à renvoyer les informations et coordonnées de l'UTILISATEUR qui se met en contact avec une entreprise du Site Web, à d'autres entreprises en relation avec sa demande, pour garantir que l'UTILISATEUR reçoive un service de qualité. De la même manière, les UTILISATEURS autorisent THE MIND HUB COMPANY, S.L. à utiliser les contenus et photos inclus sur le Site Web sur les réseaux sociaux où THE MIND HUB COMPANY, S.L. participe en les mettant en relation avec le Site Web.
L'UTILISATEUR autorise expressément THE MIND HUB COMPANY, S.L. à modifier certains contenus, dans le but de respecter la conception graphique du Site Web ou des autres supports de communication utilisés sur la plate-forme de THE MIND HUB COMPANY, S.L. Ces droits ou licence d'utilisation se concèdent à tout le monde et pendant que la protection des droits de l'UTILISATEUR est en vigueur.
THE MIND HUB COMPANY, S.L. n'a pas l'obligation de contrôler et ne contrôle pas l'utilisation que les UTILISATEURS font du service et, par conséquent, ne garantit pas que les UTILISATEURS utilisent celui-ci en conformité avec ce qui est établi dans les Mentions Légales, ni qu'ils l'utilisent de forme diligente et/ou prudente.
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- Le nom du service ou de la ville.
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